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Marques déposées par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles
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GENETEC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GENETEC
SIGMA (Union des Coopératives Agricoles)

Numéro de dépôt :
1669153
Date de dépôt :
04/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/06/2011

Présentation de la marque GENETEC

Déposée le 4 juin 1991 par la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENETEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SIGMA (Union des Coopératives Agricoles domicilié(e) 83, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2198490) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 690 191 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2198490) - France.

La marque GENETEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1669153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GENETEC est expirée depuis le 4 juin 2011.

SIGMA (Union des Coopératives Agricoles a également déposé les autres marques suivantes : GENEX , LES METIERS DU GRAIN


SIGMA (Union des Coopératives Agricoles) - 83, Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS (dossier no 2198490) - France - SIREN 775690191


NOVAMARK - (dossier no 2198490) - France


Renouvellement sans limitation le 9 mai 2001 n°2198490 - Publication au BOPI 2001-05-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

Inscription le 16 mai 2002 - Changement de dénomination n°345996 - Publication au BOPI 2002-05-16

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt